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Marques déposées par la société SNCF MOBILITES
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T.E.E.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

T.E.E.
SNCF MOBILITES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1314283
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2025

Présentation de la marque T.E.E.

Déposée le 27 juin 1985 par la société SNCF MOBILITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T.E.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SNCF MOBILITES domicilié(e) 2 place aux Etoiles - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque T.E.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T.E.E. arrivera à expiration en date du 27 juin 2025.

SNCF MOBILITES a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF MOBILITES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 2 place aux Etoiles - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 552049447


SANTARELLI - 49 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289667 - Publication au BOPI 2005-06-01

Renouvellement sans limitation n°2050758 - Publication au BOPI 1995-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 20 novembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°658532 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-20

Inscription le 20 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°658533 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-20

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2015 n°2603943 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2015-12-07

Transports de personnes et de marchandises, informations concernant les voyages, agences de voyages et de tourisme, réservation de places, location de véhicules de transport.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.