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Marques déposées par SNCF Mobilités
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SMARTILIEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTILIEN
SNCF Mobilités

Numéro de dépôt :
4521170
Date de dépôt :
01/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2029
SMARTILIEN de SNCF Mobilités

Présentation de la marque SMARTILIEN

Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTILIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est SNCF Mobilités domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - Saint-Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63 boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque SMARTILIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTILIEN arrivera à expiration en date du 1 février 2029.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - Saint-Denis - France


STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE - 63 boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Appareils de stockage de l'électricité ; appareils équipés d’un système de stockage d’énergie à bord de train [appareils de stockage de l’électricité] ; régulateurs d'énergie ; dispositifs de contrôle d'énergie ; logiciel de gestion des performances commerciales dédié au calcul des performances horaires des trains ; tous ces produits étant utilisés exclusivement dans le domaine ferroviaire ;

Matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; machines motrices pour véhicules terrestres ; wagons ; rames de voitures [voitures et wagons] ou de wagons ; rames hybrides électriques [voitures et wagons] ; rames automotrices [voitures et wagons] ; compartiments de voitures de chemin de fer ; freins et leurs parties constitutives pour véhicules ferroviaires ; systèmes de freinage pour véhicules ferroviaires ; tous ces produits étant utilisés exclusivement dans le domaine ferroviaire ;

Transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; stockage d'énergie ; distribution d'énergie ; tous ces services étant utilisés exclusivement dans le domaine ferroviaire ;

Conception de systèmes de stockage ; services de contrôle technique et de qualité d’infrastructures ferroviaires ; services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux informatiques pour une sécurisation numérique des opérations ferroviaires; programmation de logiciels de gestion de l'énergie ; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie ; développement de systèmes de gestion d'énergie et d'électricité ; tous ces services étant utilisés exclusivement dans le domaine ferroviaire.