REGIOSCAN

SNCF MOBILITES

Présentation de la marque REGIOSCAN

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2018 par SNCF MOBILITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGIOSCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est SNCF MOBILITES domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Isabelle HEGEDUS domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque REGIOSCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4502349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIOSCAN arrivera à expiration en date du 22 novembre 2028.

SNCF MOBILITES a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT