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Marques déposées par la société SNCF Mobilités
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Pass TGV
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pass TGV
SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3582945
Date de dépôt :
18/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2028
Pass TGV de SNCF Mobilités

Présentation de la marque Pass TGV

Déposée le 18 juin 2008 par la société SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pass TGV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-30 du 25 juillet 2008.

Le déposant est la société SNCF Mobilités domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque Pass TGV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3582945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pass TGV arrivera à expiration en date du 18 juin 2028.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Inscription le 5 septembre 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°732508 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Inscription le 5 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°732509 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2018 n°2685988 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-27

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