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Marques déposées par la société SNCF MOBILITÉS
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OUITRAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OUITRAIN
SNCF MOBILITÉS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4195932
Date de dépôt :
10/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/07/2025
OUITRAIN de SNCF MOBILITÉS

Présentation de la marque OUITRAIN

Déposée le 10 juillet 2015 par la société SNCF MOBILITÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OUITRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la société SNCF MOBILITÉS domicilié(e) 2 place aux Etoiles - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque OUITRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUITRAIN arrivera à expiration en date du 10 juillet 2025.

SNCF MOBILITÉS a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT , ter'ritOire


SNCF MOBILITÉS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 2 place aux Etoiles - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 552049447


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes ; locomotives ; motrices ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ;

Titre à savoir tickets [billets] de transport ferroviaire, tickets, coupons et carnets pour le transport et les voyages en train ; produits de l'imprimerie, à savoir prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, annuaires, guides, guides de voyage, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches d'horaires et indicateurs horaires, l'ensemble étant relatif aux transports ferroviaires ; carte à savoir tickets [billets] de transport ferroviaire.

Services d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et les voyages en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte d'un badge et/ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; services de programmes de fidélité pour les transports et les voyages en train ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages en train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, notamment Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet ;

Transports ferroviaires de passagers ; organisation de transports et de voyages en train ; réservation et échange de titres de transports ferroviaires ; informations en matière de transport et de voyages en train, notamment informations concernant les tarifs et horaires de chemin de fer, l'état du trafic et les voyages en train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, notamment Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet.