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Marques déposées par la société SNCF Mobilités
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OPTIFORFAIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPTIFORFAIT
SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3573474
Date de dépôt :
05/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2028
OPTIFORFAIT de SNCF Mobilités

Présentation de la marque OPTIFORFAIT

Déposée le 5 mai 2008 par la société SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTIFORFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-24 du 13 juin 2008.

Le déposant est la société SNCF Mobilités domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

La marque OPTIFORFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3573474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTIFORFAIT arrivera à expiration en date du 5 mai 2028.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 13 juin 2008 au BOPI 2008-24

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2018 n°2680355 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-05-02

Cartes en matière plastique à bande magnétique et/ou à puce électronique, à savoir : cartes d'abonnement à des services de transport, notamment ferroviaires, cartes d'accès à des réseaux de transport, notamment ferroviaire.

Titres de transport et chèques de voyage imprimés en papier, carton ou matière plastique ; supports imprimés en papier ayant pour objet le transport ferroviaire.

Services d'abonnement à des services de transport ferroviaire et à des voyages organisés ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés dépliants, brochures, catalogues, guides de voyage ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux ou des revues pour le compte de tiers ; publicité en ligne sur réseau informatique.

Transmission d'informations destinées aux usagers du réseau ferroviaire par voie électronique, télématique, téléphonique ou radiophonique ; exploitation (service de télécommunication) d'un site hébergé sur Internet à destination des usagers d'un réseau ferroviaire.

Organisation de voyages ; réservation, émission et échange de titres de transport, notamment ferroviaire ; accompagnement de voyageurs ; transport ferroviaire de voyageurs ; informations en matière de transport ferroviaire.