Marque renouvelée - Marque en vigueur

OPTI FORFAIT
SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3564431
Date de dépôt :
25/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2028
OPTI FORFAIT de SNCF Mobilités

Présentation de la marque OPTI FORFAIT

Déposée le 25 mars 2008 par la société SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPTI FORFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est la société SNCF Mobilités domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

La marque OPTI FORFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OPTI FORFAIT arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2018 n°2676876 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-26

Cartes en matière plastique à bande magnétique et/ou à puce électronique, à savoir : cartes d'abonnement à des services de transport, notamment ferroviaires, cartes d'accès à des réseaux de transport, notamment ferroviaire.

Titres de transport et chèques de voyage imprimés en papier, carton ou matière plastique ; supports imprimés en papier ayant pour objet le transport ferroviaire.

Services d'abonnement à des services de transport ferroviaire et à des voyages organisés ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés dépliants, brochures, catalogues, guides de voyage ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux ou des revues pour le compte de tiers ; publicité en ligne sur réseau informatique.

Transmission d'informations destinées aux usagers du réseau ferroviaire par voie électronique, télématique, téléphonique ou radiophonique ; exploitation (service de télécommunication) d'un site hébergé sur Internet à destination des usagers d'un réseau ferroviaire.

Organisation de voyages ; réservation, émission et échange de titres de transport, notamment ferroviaire ; accompagnement de voyageurs ; transport ferroviaire de voyageurs ; informations en matière de transport ferroviaire.