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Marques déposées par la société SNCF MOBILITES
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MOOVITER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOOVITER
SNCF MOBILITES, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3544741
Date de dépôt :
18/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2027
MOOVITER de SNCF MOBILITES

Présentation de la marque MOOVITER

Déposée le 18 décembre 2007 par la société SNCF MOBILITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOOVITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la société SNCF MOBILITES domicilié(e) 9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MOOVITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 38 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOOVITER arrivera à expiration en date du 18 décembre 2027.

SNCF MOBILITES a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF MOBILITES, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 9 RUE JEAN-PHILIPPE RAMEAU - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle - 31 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 25 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°715790 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-25

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2017 n°2662021 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-17

Trains destinés au transport de voyageurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de transport ferroviaire de passagers ; information en matière de transport ; distribution de journaux et d'informations sur les transports ferroviaires ; réservation et location de places dans les transports ferroviaires ; émission, réservation, échange ou remboursement de titres de transport ferroviaires ; services d'abonnement pour des voyages en train ; informations en matière de transport et de voyages, notamment informations concernant les tarifs et horaires de chemin de fer et les voyages en train ; les informations et services précités étant consultables ou disponibles par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet ; services d'agences de tourisme et de voyage (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services combinant des prestations de transport ferroviaire et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation de voyages en train ; organisation d'excursions, de circuits et visites touristiques par voies de chemin de fer.