Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par SNCF Mobilités
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MONT-BLANC EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est SNCF Mobilités, EPIC domicilié(e) 9 Rue Jean Philippe Rameau - 93200 - SAINT DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque MONT-BLANC EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNCF Mobilités, EPIC - 9 Rue Jean Philippe Rameau - 93200 - SAINT DENIS - France
CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11
Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Appareils scientifiques de mesures et d'informations météorologiques ; CD ; DVD ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes mémoire ou à microprocesseurs ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, lampes de poche ;
Véhicules ferroviaires ; wagons, voitures et locomotives ;
Porte-clefs de fantaisie, médailles faisant référence directement au monde ferroviaire ou à la région du Mont-Blanc ;
Photographies ; articles de papeterie, adhésifs, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, sacs et sacoches en papier on en matière plastique pour l'emballage, tous ces produits associés au train « Mont-blanc express » et/ou aux infrastructures ferroviaires de cette ligne ;
Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; bourses / porte-monnaie ; cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; étuis pour clés ; fourreaux de parapluies, malles, mallettes pour documents ; moleskine (imitation du cuir) ; parapluies ; parasols et ombrelles ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; sacs à dos ; sacs à roulettes, sacs à provision ; sacs d'alpiniste ; sacs de campeurs ; sacs à mains ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs d'écolier ; cartables ; serviette (maroquinerie), porte-documents ; trousses de voyage ; valises ;
Appuie-tête [meubles] ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; cadres [encadrements] ; caisses non métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / coffres non métalliques / coffrets [meubles] / huches non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques / boîtes en bois ou en matières plastiques ; cartes-clefs en matières plastiques non codées et non magnétiques ; casiers à bouteilles ; casiers ; chaises [sièges] / sièges ; chaises longues ; chaises hautes pour enfants ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques / paniers non métalliques ; coussins ; coussins pour animaux de compagnie ; décorations en matières plastiques pour aliments ; dessertes pour ordinateurs ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; divans ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; emballages en bois pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en bois / enveloppes en bois pour bouteilles ; éventails ; fauteuils ; figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques / statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; garnitures de cercueils non métalliques ; housses pour vêtements [rangement] ; jardinières ; lits ; meubles de bureau ; meubles gonflables ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; mobiles [objets pour la décoration] ; mobilier scolaire ; niches pour animaux d'intérieur ; oreillers ; palanches de transport ; palettes [plateaux] de chargement non métalliques / plateaux [palettes] de chargement non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; palettes de manutention non métalliques ; porte-livres ; porte-parapluies ; porte-revues ; porte-serviettes [meubles] ; portemanteaux [meubles] ; présentoirs ; objets de publicité gonflables ; sacs de couchage pour le camping ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; tables ; tables à dessin ; tables de toilette [mobilier] ; tables métalliques ; tables à langer murales ; tablettes pour machines à écrire ; tablettes de rangement ; tabourets ; tapis pour parcs pour bébés ; tapis de change pour bébés ; tiroirs ; traversins ; vaisseliers ; verrous de porte non métalliques ;
Vêtements pour femmes, hommes et enfants ; chaussures ; bottes ; chapellerie ; gants (habillement) ; foulards et écharpes ; chaussettes ; sous-vêtements ; pyjamas ; bonneterie ; chaussures de sport ; ceintures (habillement) ; gants de ski ; manteaux ; sandales ; vestes ;
Jeux ; jouets ; appeaux pour la chasse: cannes à pêche ; confettis ; appareils de gymnastique / appareils de culture physique ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; machines de jeu vidéo: masques (jouets) ; peluches (jouets) ; tickets à gratter pour jeux de loterie / billets à gratter pour jeux de loterie ; skis ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ;
Services de conciergerie ;
Services d'affichage électronique [télécommunications] ; services d'agences de presse ; services d'appels radioélectriques [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques] ; services de communication par téléphones portables ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet ; services de messagerie vocale ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de courriels / transmission de courriers électroniques ; transmission de données en flux continu [streaming] ; transmission de séquences vidéo à la demande ; services de visioconférence ; fourniture d'accès à des services payants accessibles sur un site hébergé sur Internet (télécommunications) ;
Transport de passagers et de marchandises ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; location d'autocars ; location de conteneurs d'entreposage ; courtage de transport ; dépôt de marchandises ; distribution de colis / livraison de colis ; distribution du courrier et de journaux ; emballage de produits / conditionnement de produits ; services d'emballage de cadeaux ; entreposage / emmagasinage / stockage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; location d'entrepôts ; services d'expédition / services de transit ; location de fauteuils roulants ; informations en matière de transport ; informations en matière de trafic ; informations en matière d'itinéraires routiers ; livraison de marchandises / distribution [livraison] de produits ; services de logistique en matière de transport ; messagerie [courrier ou marchandises] ; opérations de secours [transport] ; réservation de places de voyage ; réservations pour le transport ; réservations pour les voyages ; services de sauvetage ; location de systèmes de navigation ; transport en ambulance ; services de transport pour visites touristiques ; transport sous protection d'objets de valeur ; location de voitures de train ; organisation de voyages organisés ; location de wagons ;
Services de bars, cafés, cafétérias, restaurants sur place ou en libre-service ; services de snack-bars ; services de traiteurs ; services de camps de vacances [hébergement] ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; services hôteliers ; location de fontaines (distributeurs) à eau potable ; location de logements temporaires ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de maisons de vacances ; services de motels ; services de pensions pour animaux ; réservation de pensions ; réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ; location de salles de réunions.
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