Marque enregistrée - Marque en vigueur

MASS TRANSIT ACADEMY SNCF
SNCF MOBILITÉS

Numéro de dépôt :
4455353
Date de dépôt :
23/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2028
MASS TRANSIT ACADEMY SNCF de SNCF MOBILITÉS

Présentation de la marque MASS TRANSIT ACADEMY SNCF

Déposée par voie électronique le 23 mai 2018 par SNCF MOBILITÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MASS TRANSIT ACADEMY SNCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est SNCF MOBILITÉS domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque MASS TRANSIT ACADEMY SNCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASS TRANSIT ACADEMY SNCF arrivera à expiration en date du 23 mai 2028.

SNCF MOBILITÉS a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF MOBILITÉS - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France


DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d’enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'enseignement ; logiciels de formation ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels de jeux ; logiciels téléchargeables à utiliser sur des dispositifs sans fil ; périphériques d'ordinateurs ; appareils d'enseignement et d'instruction ; instruments d'enseignement et d'instruction ; publications électroniques téléchargeables ; bulletins électroniques téléchargeables ; guides de formation électroniques ; manuels de formation sous forme de programmes informatiques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; manuels de formation ; matériel de formation imprimé ; guides de formation ; manuels d'instruction à des fins d'enseignement ; supports d'enseignement imprimés ; supports de formation imprimés ; bulletins d'information ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; informations en matière de circulation ; informations en matière d'itinéraires routiers ; informations en matière de voyages ; services d'information concernant les itinéraires de voyages ; planification d'itinéraires (services de navigation) ; assistance en matière de planification d'itinéraires ; services d'information en matière de modes de transport ; services informatisés d'informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; services de transit ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; services de formation ; services d'instruction ; cours de formation ; services de formation professionnelle ; organisation de formations ; animation d'ateliers de formation ; services de formation par le biais de simulateurs ; animation de cours d'instruction, d'éducation et de formation ; formation en matière de transport de voyageurs ; services d'enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de guides de formation ; publication de manuels de formation ; publication de bulletins d'information ; micro-édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de programmes informatiques ; développement de programmes informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes de navigation et logiciels de planification d'itinéraires ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.