Déposée par voie électronique le 23 mai 2018 par SNCF MOBILITÉS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MASS TRANSIT ACADEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-24 du 15 juin 2018.
Le déposant est SNCF MOBILITÉS domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.
La marque MASS TRANSIT ACADEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNCF MOBILITÉS - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France
DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d’enregistrement d’images ; appareils de transmission d’images ; appareils de reproduction d’images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d’enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels d'enseignement ; logiciels de formation ; logiciels d'applications ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels de jeux ; logiciels téléchargeables à utiliser sur des dispositifs sans fil ; périphériques d'ordinateurs ; appareils d'enseignement et d'instruction ; instruments d'enseignement et d'instruction ; publications électroniques téléchargeables ; bulletins électroniques téléchargeables ; guides de formation électroniques ; manuels de formation sous forme de programmes informatiques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; manuels de formation ; matériel de formation imprimé ; guides de formation ; manuels d'instruction à des fins d'enseignement ; supports d'enseignement imprimés ; supports de formation imprimés ; bulletins d'information ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; informations en matière de circulation ; informations en matière d'itinéraires routiers ; informations en matière de voyages ; services d'information concernant les itinéraires de voyages ; planification d'itinéraires (services de navigation) ; assistance en matière de planification d'itinéraires ; services d'information en matière de modes de transport ; services informatisés d'informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; services de transit ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; services de formation ; services d'instruction ; cours de formation ; services de formation professionnelle ; organisation de formations ; animation d'ateliers de formation ; services de formation par le biais de simulateurs ; animation de cours d'instruction, d'éducation et de formation ; formation en matière de transport de voyageurs ; services d'enseignement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d’éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d’installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de guides de formation ; publication de manuels de formation ; publication de bulletins d'information ; micro-édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d’ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d’études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de programmes informatiques ; développement de programmes informatiques ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes de navigation et logiciels de planification d'itinéraires ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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