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SNCF MOBILITES

Supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, numériques ou optiques ; Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques, électroniques ou à puce ; cartes de contrôle d'accès codées ou magnétiques ; cartes de contrôle d'accès électroniques ou numériques ; cartes à microprocesseur ; cartes magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; lecteurs de cartes ; lecteurs de cartes électroniques, de cartes magnétiques codées, de cartes à puce ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; appareils de télécommunication ; appareils de traitement de données ; appareils de transmission, de communication et d'acquisition de données ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; tableaux d'affichage électroniques ; logiciels ; logiciels téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; publications électroniques téléchargeables ;

Véhicules, à savoir cars et bus ; appareils de locomotion par air ou par eau ; véhicules sur rails, tracteurs et tractés, de transports de personnes et de marchandises ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ;

Produits de l'imprimerie, notamment imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ;

Services d'abonnement et d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports et/ou voyages, notamment en train ; informations et conseils en matière d'abonnement et d'offres tarifaires promotionnelles pour les transports et les voyages, notamment en train ; les services précités étant fournis ou accessibles par tous moyens, y compris par voie télématique, par Internet, par téléphone ou par des points de contact (guichets, bornes) dédiés à cet effet ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou d'argent ; compilation de renseignements commerciaux ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; publicité ; location d'espaces, de matériel et de temps publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ;

Emission de chèques de voyage et de transports ; émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique [services de paiement] ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte et/ou badge ; services de conseils concernant tous les services précités ; affaires financières ; conseils et informations en matière financière ; affaires monétaires ;

Transmission d'informations en matière de transports et de voyages, notamment ferroviaire et routier, par voie électronique ; exploitation de sites hébergés sur Internet et sur Intranet, à savoir services de communication (transmission) d'informations à destination des usagers du réseau ferroviaire ; services téléphoniques et télématiques de réservation de places, dans le domaine hôtelier et de la restauration, du transport par air, mer, terre, notamment ferroviaire (billettique) ;

Transport ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; aucun de ces services n’étant rendu pour ou par ou avec des véhicules à moteur à deux roues.