LES BONS PLANS

SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Titres de voyage, et notamment de transport de personnes, de biens ou de marchandises, par terre, par air ou par eau, et plus généralement billets, tickets; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, affiches, feuilles d'annonces, agendas, calendriers; photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles); étiquettes en tous genres; clichés; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir billets (tickets), écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, coffrets pour la papeterie, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, cartes postales, plans, présentoirs en papier ou en carton; supports en carton, en matières plastiques, ou matières assimilées pour cartes à puce et cartes magnétiques; sacs, sachets, feuilles et films d'emballage en matières plastiques.Services de publicité et d'affaires; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et de prospectus; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; exploitation d'une banque de données administratives; services de conseils et d'informations commerciales; promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment de fascicules, de mises à jour, à des journaux, revues, périodiques, magazines, publications; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sour la forme de publications électroniques ou non,numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques); reproduction de documents; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Services de communication et, notamment, agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques; et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence; expédition, transmission de dépêches et de messages; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées; et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,et/ou de sons (musicaux ou non),à usage interactif ou non; télex; télégrammes; télescription, services d'information par réseau télématique; services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données; services d'affichage et d'information du public par tous moyens de télécommunication; services de communication sur réseaux informatiques en général; services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Location d'appareils de télématique. Réservation et location de places dans les transports par terre, par air ou par eau; informations et renseignements concernant ou pour les voyageurs, et plus généralement se rapportant aux voyages; émission de titres de voyages et notamment de transport de personnes, de biens ou de marchandises, par terre, par air ou par eau, et plus généralement émission de billets de voyages; transport de personnes, de biens ou de marchandises par terre, par air ou par eau; organisation de voyages, d'excursions et de visites touristiques; agences de tourisme et de voyages (à l'exception des réservations d'hôtels ou de pensions),location de tous véhicules terrestres, et notamment de wagons, de voitures et de bicyclettres, ainsi que de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; location de garages; gardiennage, conditionnement et emballage de produits et de marchandises; dépôt de marchandises notamment en vue de leur préservation ou de leur gardiennage; chargement et déchargement de marchandises, livraison de colis; distribution de journaux, revues, périodiques, magazines, publications

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.