SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Numéro de dépôt :
4192187
Date de dépôt :
25/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2025
Présentation de la marque LE TRAIN BLANC
Déposée par voie électronique le 25 juin 2015 par la société SNCF Mobilités
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE TRAIN BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la société SNCF Mobilités domicilié(e) 2 Place aux Etoiles - 93200 - Saint-Denis - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AARPI CLAIRMONT AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES domicilié(e) 9 rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France.
La marque LE TRAIN BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 2 Place aux Etoiles - 93200 - Saint-Denis - France - SIREN 552049447
AARPI CLAIRMONT AVOCATS, Mme. Sandra CABANNE-DESGRANGES - 9 rue Pierre le Grand - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Inscription le 25 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793410 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25
Coutellerie, y compris coutellerie en métal précieux, fourchettes, cuillers y compris en métaux précieux ;
Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ;
Petits ustensiles pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; plats ; vaisselle ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ;
Tissus ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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