Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par SNCF Mobilités
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « le paris brest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-11 du 16 mars 2018.
Le déposant est SNCF Mobilités domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France.
La marque le paris brest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;
Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;
Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon ; bougeoirs ; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine ; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;
Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;
Vêtements, en particulier tee-shirts, sweat-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;
Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches ; pizzas ; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;
Fruits et légumes frais ; agrumes frais ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;
Organisation d’événements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation délivrés par des chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l’oenologie ;
Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.
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