Marque enregistrée - Marque en vigueur

le paris brest
SNCF Mobilités

Numéro de dépôt :
4430766
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
le paris brest de SNCF Mobilités

Présentation de la marque le paris brest

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le paris brest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est SNCF Mobilités domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque le paris brest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le paris brest arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France


SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE - 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 12 mars 2019 - Concession de licence n°751399 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12

Inscription le 25 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793410 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Bougies d'éclairage, bougies parfumées, bougies aromatiques ;

Couverts (coutellerie, fourchettes, cuillères), argenterie (coutellerie, fourchettes, cuillères), coupe légumes ;

Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, plaquettes, dépliants, brochures, menus, calendriers, carnets, cahiers, livres, livrets, cartes postales, manuels, guides dans le domaine de la restauration ; linge de table en papier ; sacs, sachets, pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau, boîtes-cadeaux, cartes-cadeaux ;

Bouchons en caoutchouc ; bouchons verseurs pour le vin ;

Ustensiles et récipients pour la cuisine, y compris les couverts (non en métaux précieux ou en plaqué) ; services (vaisselle) ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; bonbonnières ; tire-bouchon ; bougeoirs ; bouteilles ; carafes ; becs verseurs ; coquetiers ; dessous de plat ; chiffons, torchons de nettoyage, dessous de carafe non en papier ; planches à découper pour la cuisine ; porte serviette ; ouvre-bouteilles ; poivriers ; mugs ; tasses ; bols, services à thé et à café non en matières précieuses ;

Tissus à usage textile ; couvertures de table ; linge de table y compris nappes, non en papier ; serviettes de table ;

Vêtements, en particulier tee-shirts, sweat-shirts, bandanas, écharpes, gants, casquettes, cravates ; vêtements pour la cuisine en particulier tabliers de cuisiniers, vestes de cuisiniers, tabliers de service ;

Viande, poisson, charcuterie, volaille et gibier frais, surgelés ou congelés ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, tapenades, crèmes de légumes, compotes ; bouillons, potages et préparations pour faire du potage, tofu, oeufs ; lait et produits laitiers ; yaourts ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; poissons, fruits de mer ; crustacés non vivants, conserves de poisson ; en-cas à base de fruits, salades de fruits, salades de légumes ; conserves à base de fruits, légumes, viandes, poissons ; salades de légumes ; fromages ; salades de fruits ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;

Café, thé, sucre, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; préparations faites de céréales, céréales pour le petit-déjeuner ; pain, confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; assaisonnements, mayonnaise, harissa, ketchup, poivre ; glace à rafraîchir ; eau aromatisée congelée ; pâtes alimentaires ; couscous (semoule) ; pâte à tartiner à base de cacao ou de chocolat ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; sandwiches ; pizzas ; sauces à salades ; plats préparés, plats à emporter à base des produits précités ;

Fruits et légumes frais ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; eaux minérales de table, eaux aromatisées ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; champagnes, liqueurs et spiritueux ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation de clientèle ; services de vente au détail, par correspondance ou via un site Internet de boissons, produits alimentaires et plats préparés ;

Organisation d’événements (divertissement), organisation de concours dans le domaine culinaire ; services de formation et d'enseignement dans le domaine de la cuisine, services de formation délivrés par des chefs cuisiniers, pâtissiers ; cours de cuisine ; services d'éditions d'ouvrages sur les arts culinaires, les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l’oenologie ;

Restaurants, bars, salon de thé, service de restauration (alimentation), service de traiteur, épicerie fine, organisation de banquets, location de salles, information en ligne concernant ces services à partir d'une base de données ou Internet ; services de conseils en matière de restauration (alimentation) et en matière culinaire.