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Marques déposées par la société SNCF Mobilités
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FLECHE SONORE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLECHE SONORE
SNCF Mobilités, établissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3507435
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2027
FLECHE SONORE de SNCF Mobilités

Présentation de la marque FLECHE SONORE

Déposée le 18 juin 2007 par la société SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLECHE SONORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la société SNCF Mobilités domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque FLECHE SONORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLECHE SONORE arrivera à expiration en date du 18 juin 2027.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités, établissement public à caractère industriel et commercial - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Inscription le 24 août 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°706859 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24

Inscription le 24 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°706860 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2017 n°2649283 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-05-18

Inscription le 25 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793410 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Appareils et dispositifs de signalisation sonore ; appareils et dispositifs de signalisation et/ou de guidage sonore, incluant notamment des bornes sonores, pour l'orientation de personnes, notamment dans les lieux publics ; émetteurs-récepteurs, notamment de signaux sonores, amplificateurs, télécommandes ; pièces et parties constitutives des produits précités.

Service d'accompagnement de voyageurs ; informations en matière de transport et de voyages ; service d'aide et d'assistance aux voyageurs, notamment ceux ayant une déficience visuelle, pour les orienter et guider dans les lieux d'acceuil, de circulation et de transit pour voyageurs et/ou dans les moyens de transport.