Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFORT200
SNCF MOBILITES

Numéro de dépôt :
4593083
Date de dépôt :
23/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2029
CONFORT200 de SNCF MOBILITES

Présentation de la marque CONFORT200

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2019 par SNCF MOBILITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFORT200 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est SNCF MOBILITES domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe RAMEAU - 93200 - SAINT-DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63 boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

La marque CONFORT200 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT200 arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

SNCF MOBILITES a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF MOBILITES - 9 rue Jean-Philippe RAMEAU - 93200 - SAINT-DENIS - France


STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE - 63 boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules à locomotion sur rail; véhicules ferroviaires; matériel roulant de chemin de fer à savoir trains [véhicules] et parties constitutives de trains [véhicules] ; trains (matériel roulant ferroviaire); locomotives; trains touristiques [véhicules]; motrices [parties constitutives de véhicules] ; voitures; wagons; rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer, voitures-lits, voitures-restaurants, voitures-bars, voitures-salons, voitures-sanitaires [wagons] ; chariots de manutention; chariots manuels pour bagages et colis ; diables; draisines; bicyclettes ;

Transport ; transport routier et ferroviaire ; transport de personnes, de bagages et de marchandises, notamment en train et autobus ; organisation de transports et de voyages ; aide à l'organisation de transports et de voyages ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; transports par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; réservation de titres de transport ; informations sur les services de réservation, d'émission, de retrait, d'échange et de remboursement de titres de transport ; informations sur le transport et les voyages, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; informations sur l'accueil en gare ; informations concernant l'état du trafic ; tous les services d'information précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie téléphonique ou électronique, y compris Internet ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage (stationnement) de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis.