Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DU NORD
SNCF Mobilités, Etablissement Public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4170538
Date de dépôt :
02/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2025
COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DU NORD de SNCF Mobilités

Présentation de la marque COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DU NORD

Déposée le 2 avril 2015 par la société SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la société SNCF Mobilités domicilié(e) 2 PLACE AUX ETOILES - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET STRATO-IP, M. MUDUN Amith domicilié(e) 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France.

La marque COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DU NORD arrivera à expiration en date du 2 avril 2025.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités, Etablissement Public à caractère industriel et commercial - 2 PLACE AUX ETOILES - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


CABINET STRATO-IP, M. MUDUN Amith - 18 RUE SOLEILLET - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Etuis pour téléphones et pour tablettes ; clés USB ; tapis de souris ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; appareils et ordinateurs pour le traitement de l'information ; lecteurs (informatiques), logiciels ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; perles ; boutons de manchettes ; fixes-cravates ; breloques ; porte-clés en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronomètres ; mouvements d'horlogerie, pendules ; pendulettes ; boîtiers ; bracelets de montres ; chaînes et ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bijoux pour ordinateurs ; bijoux de sacs ;

Crayons de couleurs ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; chemises ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; trousses ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; boîtes en carton ; articles en papier ou cellulose ; nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; porte-chéquiers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Malles ; mallettes de voyage ; coffres de voyage ; valises ; sacs ; sacs de voyage ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; sacs à main et pochettes à main ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs besaces ; sacs à dos ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; cartables ; mallettes pour documents ; attaché-case ; portefeuilles ; porte-cartes ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; trousses de toilette non garnies (maroquinerie) ; sacs à roulettes ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ;

Tasses (mugs) ; bouteilles isolantes ; tasses à café, tasses à thé et grandes tasses ; verrerie [verres] ; plats ; récipients décoratifs pour la conservation d'aliments ; bouilloires à thé (non électriques) ; boules à thé ; théières ; passe-thé ; bougeoir (non en métaux précieux) ; chandeliers (non en métaux précieux) ; figurines en céramique, figurines en porcelaine ;

Puzzle ; peluches (jouets) ; balles de jeu ; ballons de jeu ; ballons de baudruche ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; jeux de plateau ; jeux de table ; jeux de société.