Marque renouvelée - Marque en vigueur

Bougeotte
SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3618719
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2028
Bougeotte de SNCF Mobilités

Présentation de la marque Bougeotte

Déposée le 19 décembre 2008 par la société SNCF Mobilités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bougeotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est la société SNCF Mobilités domicilié(e) 9 Rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien domicilié(e) 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.

La marque Bougeotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Bougeotte arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

SNCF Mobilités a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF Mobilités, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 9 Rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


STRATO-IP, M. HAUTIERE Sébastien - 63 Boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2018 n°2696219 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-18

Tous supports imprimés d'information, à savoir prospectus, dépliants, fiches horaires, guides, guides de voyage, catalogues, brochures d'informations.

Services d'abonnement à des services de transport ferroviaire et à des voyages organisés ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés dépliants, brochures, catalogues, guides de voyage ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux ou des revues pour le compte de tiers ; publicité en ligne sur réseau informatique.

Transmission d'informations destinées aux usagers du réseau ferroviaire par voie électronique ; exploitation (service de télécommunication) d'un site hébergé sur un réseau d'ordinateurs de type Internet, à destination des usagers du réseau ferroviaire, permettant d'organiser notamment des services de taxis groupés, du co-voiturage, du baby-sitting à bord des trains, des échanges de formation, des rencontres entre passagers, des jeux à bord des trains ou des hébergements temporaires.

Transport routier et ferroviaire de voyageurs ; organisation de transports et de voyages, notamment en train ; services de réservation, émission et échange de titres de transport par voie ferroviaire et routière ; informations sur le transport, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier ; tous les services précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie télématique, téléphonique, électronique ou via Internet.

Création (élaboration) d'un site plateforme sur Internet permettant aux internautes d'échanger diverses informations dans le but d'organiser leur rencontre à bord des trains et leur voyage en train ainsi que d'organiser divers services en dehors des voyages en train, comme par exemple des taxis groupés, du co-voiturage ou de l'hébergement temporaire.