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Marques déposées par la société SNCF MOBILITES
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ACHEMINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACHEMINE
SNCF MOBILITES, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3498462
Date de dépôt :
03/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2027
ACHEMINE de SNCF MOBILITES

Présentation de la marque ACHEMINE

Déposée le 3 mai 2007 par la société SNCF MOBILITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACHEMINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-23 du 8 juin 2007.

Le déposant est la société SNCF MOBILITES domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme CABANNE Sandra domicilié(e) 9 Rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ACHEMINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498462.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACHEMINE arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.

SNCF MOBILITES a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF MOBILITES, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


CLAIRMONT Avocats AARPI, Mme CABANNE Sandra - 9 Rue Pierre le Grand - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 3 mars 2014 - Changement d'adresse n°619652 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Inscription le 10 août 2015 - Changement de nom, de dénomination n°652389 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2017 n°2647980 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-03

Inscription le 25 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793410 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

Caractères d'imprimerie, polices de caractères.