Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCELIO
SNCF MOBILITÉS, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
98761083
Date de dépôt :
25/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/11/2028

Présentation de la marque ACCELIO

Déposée le 25 novembre 1998 par la société SNCF MOBILITÉS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACCELIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la société SNCF MOBILITÉS domicilié(e) 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ACCELIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCELIO arrivera à expiration en date du 25 novembre 2028.

SNCF MOBILITÉS a également déposé les autres marques suivantes : CHEMIN DE FER DE PARIS ORLEANS , CHEMINS DE FER DE PARIS-ORLEANS-MIDI , TGVPOP , TGV ESTEUROPEEN , OUITRAIN , POP & VROOM , LE BON PLAN , ANDILIEN , TRAIN+ HOTEL , IDFORFAIT


SNCF MOBILITÉS, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 9 rue Jean-Philippe Rameau - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 552049447


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2008 n°2386396 - Publication au BOPI 2008-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2018 n°2697571 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-06

Appareils d'intercommunication ; appareils de télécommunication et de péritélécommunication ; cartes à mémoire enregistrée, appareils pour le stockage, la conversion, le traitement et la transmission de données, d'informations et de signaux ; systèmes d'identification d'accès ; systèmes de renseignement électromagnétiques ; terminaux d'ordinateur ; ordinateurs portables, ordinateurs portatifs et leurs parties constitutives, notamment écrans, écrans tactiles, stylets, mallettes de transport ; lecteurs de cartes à mémoire enregistrée ; lecteurs de codes-barre ; unités périphériques des ordinateurs et notamment claviers, claviers numériques, souris, stylos et stylets ; adaptateurs de périphériques d'ordinateurs ; logiciels d'application de développement de gestion, programmes destinés au traitement de l'information, notamment accès direct en ligne ; bases de données d'accès à l'information. Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels dans le domaine du transport, de l'informatique et des télécommunications ; manuels destinés aux utilisateurs d'ordinateurs. Conseils en information ou renseignements d'affaires, compilation de renseignements ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; conseils et assistance en matière d'organisation, de logistique, d'horaires du personnel, gestion de fichiers informatiques ; étude et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier central ; informations, recherches, compilations et études statistiques ; services mercatique. Services de télécommunications par terminaux d'ordinateur, notamment pour l'obtention d'informations horaires et tarifaires, ainsi que pour la réservation et la délivrance de titres de transport ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes ou par terminaux. Transport, et notamment transport en chemin de fer ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services logistiques relatifs à l'organisation du transport ; organisation de plans de route ; services de réservation en général (autres que la réservation d'hôtels et de pensions), et notamment réservation, location et délivrance de titres de transport ; informations en matière de transport ; réservation de places de voyage. Conception et développement d'équipements informatiques pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; réservations d'hôtels, de logements temporaires ; consultations et conseils techniques dans le domaine du transport de voyageurs et de marchandises ; développement de systèmes de communication par terminaux d'ordinateur, notamment pour l'obtention d'informations horaires et tarifaires ; ingénierie de réseaux ; services de consultation en matière de sécurité électronique ; location de temps d'accès à des services télématiques ou des terminaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.