Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDEOBUS
SNCF-C6, SASU

Numéro de dépôt :
3921014
Date de dépôt :
16/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2022
IDEOBUS de SNCF-C6

Présentation de la marque IDEOBUS

Déposée le 16 mai 2012 par SNCF-C6TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDEOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est SNCF-C6TODO domicilié(e) 34 Rue du Commandant Rene Mouchot - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Teissonniere Sardain Cheve AARPI, M. Teissonniere Guillaume domicilié(e) 25 Rue Coquillière - 75001 - PARIS - France.

La marque IDEOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDEOBUS est expirée depuis le 16 mai 2022.

SNCF-C6 a également déposé les autres marques suivantes : OUIBOT , OUIBUS ON VOUS EMMENE ?


SNCF-C6, SASU - 34 Rue du Commandant Rene Mouchot - 75014 - PARIS - France


Teissonniere Sardain Cheve AARPI, M. Teissonniere Guillaume - 25 Rue Coquillière - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 27 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773710 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Publications, revues, guides, livres, journaux, horaires imprimés, lettres d'informations, cartes en plastique ou en carton, à savoir cartes de fidélité, cartes de paiement ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets, cartes à jouer, jeux de société, modèles réduits de véhicules ;

Organisation de programmes de fidélisation de clients, y compris organisation de la collection par des clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être offerts en échange de preuves d'achat ou de bons ou points promotionnels et/ou publicitaires, échange de preuves d'achat, bons ou points contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéos, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation de jeux, concours, animations, événements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; promotion de compétitions et évènements culturels ou sportifs ; services d'informations commerciales et d'affaires. Saisie, traitement, mise à jour et récupération de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ; gestion de fichiers informatiques à savoir gestion, notamment informatisée, de places dans les transports, gestion, notamment informatisée, de flux de passagers, gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport ; services d'abonnement pour des voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet ;

Transport de passagers, de bagages, de marchandises, transport national et international, organisation de voyages, réservation de voyages, accompagnement de voyageurs, informations en matière de transport, transport de passagers, transport de voyageurs, réservation de places de voyage, réservation pour le transport ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions), opérations de secours et de rapatriement de voyageurs (transport) ; services de voyagistes ; organisation de voyages à forfait ; prestations de tourisme et de transport combinées ;

Education, formation, divertissements, activités sportives, microédition (éditorial, magazine), organisation d'animation (divertissement), activités culturelles, services de loisirs, prêt de livres, locations de films cinématographiques, location de lecteurs de DVD, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de jeux proposés en ligne, publication électronique de lettres et périodiques en ligne, location de bandes vidéo, services de bibliothèque itinérante, location d'appareils et accessoires cinématographiques, services de clubs, location d'enregistrements sonores, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, location d'appareils audio, location de postes de radio et de télévision, services de réservation et de billetterie de spectacles, concerts ;

Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.