Déposée par voie électronique le 18 octobre 2017 par SNC YAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GSE ON-ROOF SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-45 du 10 novembre 2017.
Le déposant est SNC YAP domicilié(e) 155/159 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT OUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC YAP, Madame STEPHANIE PEREZ domicilié(e) 155/159 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT OUEN - France.
La marque GSE ON-ROOF SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNC YAP - 155/159 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT OUEN - France
SNC YAP, Madame STEPHANIE PEREZ - 155/159 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT OUEN - France
Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°749033 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13
Inscription le 10 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°762628 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10
Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763241 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12
Appareils de stockage de l'électricité; Appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; Appareils et instruments de régulation de l'électricité; Appareils et instruments pour la conduction de l'électricité; Appareils et instruments de contrôle de l'électricité; Appareils et instruments d'accumulation de l'électricité; Appareils et instruments d'accumulation et de stockage de l'électricité; Appareils et instruments pour la commutation de l'électricité; Appareils et instruments de transformation de l'électricité; Appareils, instruments et câbles pour l'électricité; Appareils photovoltaïques pour la production d’électricité; Appareils pour mesurer, surveiller et analyser la consommation d'électricité; Capteurs d'énergie solaire pour la production d'électricité; Cellules solaires pour la production d'électricité; Ensembles de panneaux solaires pour la production d'électricité; Installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques]; Instruments de mesure de l'électricité; Matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; Panneaux solaires; Panneaux solaires portables pour la production d'électricité; Panneaux solaires pour la production d'électricité; Panneaux solaires pour la production d’électricité; Tableaux de contrôle de l'électricité; fils électriques ;
Alimentation et distribution d'électricité; Distribution d'électricité dans les foyers; Distribution d'électricité; Distribution et transmission d'électricité; Services de distribution d'électricité ;
Production d'électricité; Production d'électricité à partir de l'énergie solaire.
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