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Marques déposées par SNC YAP
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GSE Econnect
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GSE Econnect
SNC YAP

Numéro de dépôt :
4397261
Date de dépôt :
18/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2027
GSE Econnect de SNC YAP

Présentation de la marque GSE Econnect

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2017 par SNC YAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GSE Econnect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est SNC YAP domicilié(e) 155/159 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC YAP, Madame STEPHANIE PEREZ domicilié(e) 155/159 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT OUEN - France.

La marque GSE Econnect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GSE Econnect arrivera à expiration en date du 18 octobre 2027.

SNC YAP a également déposé les autres marques suivantes : GSE ON-ROOF SYSTEM , GSE PAC'SYSTEM , GSE THERMOSYSTEM


SNC YAP - 155/159 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT OUEN - France


SNC YAP, Madame STEPHANIE PEREZ - 155/159 RUE DU DOCTEUR BAUER - 93400 - SAINT OUEN - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Inscription le 13 février 2019 - Rejet partiel n°749034 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Inscription le 10 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°762628 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-10

Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°763241 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12

Boîtiers de prise de courant électrique; Boîtiers de prises électriques; Commutateurs à prises de réglage pour transformateurs électriques; Prises d'alimentation de courant électrique; Prises de courant électriques; Prises électriques; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de réfrigération ;

Hébergement de serveurs.