Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'usine MODE & MAISON
SNC VUC, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
4192174
Date de dépôt :
25/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/06/2025
L\'usine MODE & MAISON de SNC VUC

Présentation de la marque L'usine MODE & MAISON

Déposée le 25 juin 2015 par SNC VUCTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'usine MODE & MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est SNC VUCTODO domicilié(e) 7 Place du Chancelier Adenauer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 727 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme Haller Julie domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque L'usine MODE & MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192174.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'usine MODE & MAISON arrivera à expiration en date du 25 juin 2025.

SNC VUC a également déposé les autres marques suivantes : L'usine MODE & MAISON


SNC VUC, Société en nom collectif - 7 Place du Chancelier Adenauer - 75016 - PARIS - France - SIREN 483727475


IPSIDE, Mme Haller Julie - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 22 septembre 2015 - Retrait partiel n°654347 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; revues ; périodiques ; livres ; magazines ; affiches ; autocollants ; agendas ; blocs-notes ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ; dessins ; affiches ; reproductions graphiques ; papeterie ; plans, guides ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastique] ; papier cadeaux ; enseignes en papier ou en carton ; bons (imprimés) d'achat ; bons (imprimés) destinés à être échangés contre des produits ou des services ; bons (imprimés) à valoir sur l'achat de produits ou de services ; coupons (imprimés) de réduction ; chèques-cadeaux (imprimés) de paiement ; cartes-cadeaux (imprimés) de paiement ; cartes (imprimés) promotionnelles ; cartes (imprimés) de fidélité ; cartes (imprimés) d'abonnement ; billets (tickets) ; cartes de paiement en plastique ou en carton sans code magnétique ; boites en carton faisant office de coffrets-cadeaux ; bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; carnets de chèques et chèques ; tous ces produits exclusivement rendus dans le cadre de l'exploitation d'un centre commercial ;

Organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles ; gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; promotion des ventes pour des tiers ; mercatique dans le domaine des affaires ; relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; gestion administrative de centres commerciaux et de galeries commerciales ; conseils, informations et assistance commerciale aux commerçants installés dans une galerie marchande ; sondage d'opinion ; prévisions des ventes ; intermédiation commerciale (conciergerie) ; présentation et démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; planification, achat, négociation et location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; régie publicitaire ; édition de prospectus publicitaires ; mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services, notamment dans le cadre de centres commerciaux ou de galeries marchande ; abonnement à des journaux pour des tiers ; affichage ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) relevant des domaines de la beauté, le soin et l'hygiène de la personne et des animaux, la parfumerie et les cosmétiques, l'habillement et les accessoires de mode, le textile, la mercerie, la maroquinerie, la bijouterie, l'horlogerie, la lunetterie, la décoration intérieure et extérieure, le mobilier, les arts de la table, le linge de maison, l'aménagement et l'équipement (intérieurs et extérieurs) de la maison, le jardinage, le bricolage, l'outillage, le divertissement et les loisirs, le sport et les jeux, le voyage, la photographie, le cinéma, la presse et l'édition, la musique, la papeterie, l'électroménager, l'audiovisuel, la télécommunication, la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et l'informatique, de produits alimentaires, de produits agricoles, horticoles et forestiers, produits d'entretien, librairie, pharmaceutiques, d'équipement pour le ménage, d'appareils pour les soins de la personne, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits par tout moyen, et notamment dans les magasins de vente au détail, dans un centre commercial ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de regroupement pour le compte de tiers de magasins proposant à la vente les produits précités ; tous ces services exclusivement rendus dans le cadre de l'exploitation d'un centre commercial.

Assurances ; affaires immobilières ; affaires financières, monétaires et bancaires ; gestion financière de tous types d'espace ; crédit-bail, cautions (garanties) ; consultation en matière financière ; estimation financière (banque, immobilier) ; constitution et placement de fonds, investissement de capitaux, parrainage financier, prêts sur gage ; services de crédit ; services de détaxe à l'exportation par remboursement de la taxe à la valeur ajoutée courtage en biens immobiliers ; location de bureaux (immobilier), de locaux à usage commercial et de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; recouvrement de loyers ; agences de recouvrement de créances ; affacturage ; agences de crédit, agences de change ; service de financement ; transactions financières ; agences immobilières (courtage immobilier et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertise immobilière ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; services de cartes de paiement, de crédit ou de fidélité ; mise à disposition d'espaces commerciaux, de distributeurs automatiques de billets, de terminaux de paiement pour transactions par voies électroniques ; collecte de bienfaisance ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués ; informations financières dans le domaine des expositions et notamment relatives à l'organisation d'expositions ; émission, compensation et mise à disposition de coupons, de titres de services, de chèques de voyage, de cartes de réduction, de cartes cadeaux, de chèques cadeaux, de bons d'achat, de cartes de fidélité (services financiers) ; services de cartes de fidélité (autres qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser des avantages ; tous ces services exclusivement rendus dans le cadre de l'exploitation d'un centre commercial ;

Télécommunication ; affichage électronique (télécommunications) ; agence de presse et d'information (nouvelles) ; transmission de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, assistés par ordinateur ; transmission et diffusion de données, de logos, de sonneries, de jeux, de messages, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de films, de vidéos, de sons, de chansons, de musiques, de textes, de logiciels et de programmes multimédias, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; transmission et diffusion de bons d'achat, de bons à valoir sur l'achat de produits ou de services, de bons destinés à être échangés contre des produits ou des services, de coupons de réduction, de chèques-cadeaux, de cartes-cadeaux de paiement, de codes promotionnels, de cartes promotionnelles, de cartes de fidélité, de cartes d'abonnement, de billets (tickets), de cartes de débit et de crédit, de cartes de paiement, notamment au moyen des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet ; mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; téléchargement de publications électroniques et de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; mise à disposition de bornes d'appels pour taxis ; tous ces services exclusivement rendus dans le cadre de l'exploitation d'un centre commercial ;

Transport ; organisation de voyages et d'excursions ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; emballage et entreposage de marchandises, gardiennage ; services de consigne ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; organisation de voyages, d'excursions et de visites touristiques ; services de réservation de visites touristiques ; déchargement, distribution et livraison de marchandises, colis et bagages ; distribution (livraison) de produits, livraison de fleurs ; accompagnement touristique ; stockage de marchandises ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; location de garages ou de places de stationnement ; services de chauffeurs ; location de tous véhicules ; services de réservation de taxis ; services de chauffeurs ; services d'accompagnement de voyageurs ; services d'organisation de regroupements de personnes en vue de la mise en commun de moyens de transport et l'organisation de covoiturage ; services de parcs de stationnement ; mise à disposition de bornes de recharge pour voitures électriques ; distribution du courrier ; services de magasinage ; services de livraison à domicile ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits et de bagages ; empaquetage de marchandises et de bagages ; informations en matière de trafic ; informations en matière de transport ; services de messagerie (courrier ou marchandises) ; distribution de journaux ; services d'accompagnement de voyageurs ; services de transport et déplacement de personnes handicapées ; informations et renseignements concernant tous les services précités ; tous ces services exclusivement rendus dans le cadre de l'exploitation d'un centre commercial ;

Services de formation, d'éducation, y compris dans les domaines de la logistique, du Marketing, de la gestion du service clients, de la promotion des ventes, de la récompense, de l'encouragement, de la fidélisation et du développement de la clientèle ou du personnel ; services de divertissement ; production, édition, réalisation, diffusion de spectacles, d'oeuvre audiovisuelles et musicales, de films et téléfilms, sur tout support magnétique, numérique, sur bandes-vidéo, vidéogrammes et vidéocassettes ; informations et conseils en matière de divertissement et de mise à disposition d'installation de loisirs et notamment informations et conseils aux visiteurs ou clients de centres commerciaux et galeries commerçantes ; exploitation de salles de jeux ; jardins et parcs d'attraction ; services de mise à disposition d'installations de loisirs ; services de billetterie (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de loteries et concours (éducation ou divertissement) ; production de films et de films sur bande vidéo, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; services de photographe ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma ; location d'appareils et d'accessoires cinématographiques ; location de décors de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; distribution de films ; services de reporteurs ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, sur vidéocassettes, sur vidéogrammes et sur films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation et production de spectacles (services d'imprésario) ; planification de réceptions (divertissement) ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires) ; services d'édition de livres, de guides de manuels d'instruction, de catalogues, de lettres d'information, de brochures explicatives, sur tous supports, y compris électroniques ; services d'interprétariat ; tous ces services exclusivement rendus dans le cadre de l'exploitation d'un centre commercial ;

Services d'architecture, services de décoration intérieure ; services de conseillers en architecture, y compris architecture de centres commerciaux ; conseils en matière de construction à savoir établissement de plans pour la construction ; urbanisme et urbanisme commercial ; création graphique et élaboration de supports de communication en tant qu'aide visuelle pour ladite création graphique ; services d'études de projet technique pour la construction, la décoration, l'agencement, l'équipement de tous bâtiments et édifices permanents ou temporaires ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs industriels ; stylisme esthétique industriel ; services d'ingénieurs (expertises dans le domaine des travaux publics et des travaux de génie civil), bureaux d'études techniques ; consultations techniques en matière de travaux publics à savoir établissement de plans pour la construction ; travaux de génie civil rendus par des ingénieurs ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements, et des déchets et discussions interactifs ; services informatiques, à savoir hébergement de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateur, et dans le domaine de l'informatique ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers ; services d'hébergement de sites Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; informations en matière informatique ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services de bureau d'études et d'audit dans les domaines de l'implantation de systèmes informatisés et de la création et du développement de programmes d'ordinateurs, de sites informatisés ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de produits nouveaux pour des tiers ; contrôle de qualité ; essais de matériaux ; conception de logiciels ; tous ces services exclusivement rendus dans le cadre de l'exploitation d'un centre commercial ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service ; services de bars ; services de traiteurs ; préparation, emballage et livraison à domicile d'aliments précuits préparés ; agence de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; crèche d'enfants ; cantines ; location de structures mobiles pour tous types d'évènements, de tentes, de salles de réunions, de congrès ; location de mobiliers, location de chaises, tables, linges de table, verrerie ; location de constructions transportables ; tous ces services exclusivement rendus dans le cadre de l'exploitation d'un centre commercial.