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Marques déposées par la société SNC SYLO
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suites napoléoniennes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

suites napoléoniennes
SNC SYLO, SNC

Numéro de dépôt :
4361192
Date de dépôt :
13/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2027
suites napoléoniennes de SNC SYLO

Présentation de la marque suites napoléoniennes

Déposée par voie électronique le 13 mai 2017 par la société SNC SYLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « suites napoléoniennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est la société SNC SYLO domicilié(e) 5 BD FRED SCAMARONI - 20000 - AJACCIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 004 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAURENT ANDARELLI domicilié(e) 12 CHEMIN DES LENTISQUES, RES LES CYCLAMENS BAT C - 20000 - AJACCIO - France.

La marque suites napoléoniennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque suites napoléoniennes arrivera à expiration en date du 13 mai 2027.


SNC SYLO, SNC - 5 BD FRED SCAMARONI - 20000 - AJACCIO - France - SIREN 808004766


M. LAURENT ANDARELLI - 12 CHEMIN DES LENTISQUES, RES LES CYCLAMENS BAT C - 20000 - AJACCIO - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Hébergement temporaire ; Location de chambres comme hébergements temporaires ; Mise à disposition d'hébergement temporaire dans des appartements de vacances ; Services d'hébergement temporaire ; Services d'hospitalité [hébergement temporaire] ; Services de location de chambres [hébergement temporaire].