Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOLIETTE
Numéro de dépôt :
1081963
Date de dépôt :
04/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Angers
Présentation de la marque JOLIETTE
Déposée le 4 juillet 1978 par SNC- STE ANGEVINE DES ROSES NOUVELLES BRAIN SUR L'AUTHION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Angers), la marque française « JOLIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOLIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081963.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JOLIETTE est expirée depuis le 4 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-032