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Marques déposées par la société SNC SPORT CONCEPT
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MODULOSITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOSITE
SNC SPORT CONCEPT

Numéro de dépôt :
93469790
Date de dépôt :
21/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2003

Présentation de la marque MODULOSITE

Déposée le 21 mai 1993 par la société SNC SPORT CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOSITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société SNC SPORT CONCEPT domicilié(e) 18, rue du Chablais, 74100 Ville-la-Grand - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 300 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.

La marque MODULOSITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 28 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOSITE est expirée depuis le 21 mai 2003.

SNC SPORT CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : LE MICROSITE NOVLAND , MICROMODULE , ENVIROSITE


SNC SPORT CONCEPT - 18, rue du Chablais, 74100 Ville-la-Grand - France - SIREN 382300747


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Matériaux de constructions métalliques, notamment poteaux métalliques, grillages métalliques, éléments métalliques de barrière et de palissade pour aires et surfaces de jeux et de stade; constructions transportables métalliques.Jeux, jouets et articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Services de construction et d'installation d'espaces de jeux et d'espaces sportifs, construction, réparation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.