SNC SOUBRIER, BOUDON, représentée par l'un de ses gérants, Monsieur Jacques BOUDON exploitant l'enseigne "LA CIVETTE DE L'ALMA" immatriculée au RCS de Paris (2001B07559)
Numéro de dépôt :
3104953
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2011
Présentation de la marque LA CIVETTE DE L'ALMA
Déposée le 31 mai 2001 par la société SNC SOUBRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CIVETTE DE L'ALMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la société SNC SOUBRIER domicilié(e) dont le siège est 15 avenue Rapp, 75007 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS B43 769 610 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CHAIN LACGER, Maître Jérôme DEPONDT, Avocat à la cour - France.
La marque LA CIVETTE DE L'ALMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104953.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CIVETTE DE L'ALMA est expirée depuis le 31 mai 2011.
SNC SOUBRIER, BOUDON, représentée par l'un de ses gérants, Monsieur Jacques BOUDON exploitant l'enseigne "LA CIVETTE DE L'ALMA" immatriculée au RCS de Paris (2001B07559) - dont le siège est 15 avenue Rapp, 75007 Paris - France - SIREN B43769610
SCP CHAIN LACGER, Maître Jérôme DEPONDT, Avocat à la cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs Métaux précieux et leurs alliages à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux non compris dans d'autres classes savoir : étuis pour les clefs, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main ; cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de place, sac de voyage, sacs-housses pour vêtements, boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuirs, sangles de cuir, colliers pour animaux, laisses, muselières, garniture de cuir pour meubles. Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbre de Noël Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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