Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA VILLA CREOLE
Numéro de dépôt :
1605936
Date de dépôt :
30/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/1999
Présentation de la marque LA VILLA CREOLE
Déposée le 30 août 1989 par SNC SORESTA - LA VILLA CREOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VILLA CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA VILLA CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605936.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLA CREOLE est expirée depuis le 30 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01