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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNC SOCHELEAU
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LA POMME ECOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA POMME ECOLOGIQUE
SNC SOCHELEAU, SARL

Numéro de dépôt :
3701633
Date de dépôt :
29/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2019
LA POMME ECOLOGIQUE de SNC SOCHELEAU

Présentation de la marque LA POMME ECOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNC SOCHELEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA POMME ECOLOGIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNC SOCHELEAU domicilié(e) Le Verger de la Blottière 49120 Saint Georges des Gardes - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 562 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SOCHELEAU domicilié(e) Le Verger de la Blottière 49120 Saint Georges des Gardes France - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA POMME ECOLOGIQUE est expirée depuis le 29 décembre 2019.

SNC SOCHELEAU a également déposé les autres marques suivantes : Reines des Reinettes Gourmande


SNC SOCHELEAU, SARL - Le Verger de la Blottière 49120 Saint Georges des Gardes - France - SIREN 338562119


SNC SOCHELEAU - Le Verger de la Blottière 49120 Saint Georges des Gardes France - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.