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Marques déposées par SNC ROYAL RUSSE
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CHATKA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATKA
SNC ROYAL RUSSE
M. FERGEAU JACQUES

Numéro de dépôt :
96642924
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2006

Présentation de la marque CHATKA

Déposée le 20 septembre 1996 par SNC ROYAL RUSSE et monsieur FERGEAU JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Les déposants sont SNC ROYAL RUSSE, domicilié(e) 376 RUE DES CEPES, 33127 ST JEAN D'ILLAC - France et monsieur FERGEAU JACQUES domicilié(e) 376 RUE DES CEPES, 33127 ST JEAN D'ILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC ROYAL RUSSE - France.

La marque CHATKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATKA est expirée depuis le 20 septembre 2006.

SNC ROYAL RUSSE a également déposé les autres marques suivantes : KING ROYAL


SNC ROYAL RUSSE - 376 RUE DES CEPES, 33127 ST JEAN D'ILLAC - France

M. FERGEAU JACQUES - 376 RUE DES CEPES, 33127 ST JEAN D'ILLAC - France


SNC ROYAL RUSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de poissons