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Marques déposées par SNC RESTO MOTTE
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RESTO' MOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESTO' MOTTE
SNC RESTO MOTTE

Numéro de dépôt :
93478750
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2003

Présentation de la marque RESTO' MOTTE

Déposée le 27 juillet 1993 par SNC RESTO MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RESTO' MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est SNC RESTO MOTTE, domicilié(e) 550 Boulevard Jean Monnet, 53100 MAYENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MOUSSET Associé SNC RESTO MOTTE - France.

La marque RESTO' MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTO' MOTTE est expirée depuis le 27 juillet 2003.


SNC RESTO MOTTE - 550 Boulevard Jean Monnet, 53100 MAYENNE - France


Monsieur MOUSSET Associé SNC RESTO MOTTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-07

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Service d'hotellerie, de restauration rapide, de caféteria, de snack-bar, de salon de thé Sandwichs Pizzas Crêpes Frites Hamburgers Croissants, pâtisseries

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.