Déposée le 10 novembre 1995 par SNC R.B.M. CEMAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RB M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-50 du 15 décembre 1995.
Le déposant est SNC R.B.M. CEMAB, domicilié(e) Zac du Cornillon Sud - 6 rue des Bretons, 93218 LA PLAINE SAINT DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISCRIBE Mme LEONE Josseline - France.
La marque RB M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596780.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RB M est expirée depuis le 10 novembre 2005.
SNC R.B.M. CEMAB - Zac du Cornillon Sud - 6 rue des Bretons, 93218 LA PLAINE SAINT DENIS - France
JURISCRIBE Mme LEONE Josseline - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51
Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50
Tous matériels et systèmes relatifs au traitement de l'écriture ou de l'image.Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Matériel de reproduction, de transmission, de communication, de télécommunication, machines à calculer.Produits de l'imprimerie - Papier - Machines à écrire - Matériel de bureau (à l'exception des meubles) Articles pour reliures
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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