Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS
SNC PUBLICATIONS BONNIER

Numéro de dépôt :
97672392
Date de dépôt :
08/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2007

Présentation de la marque SAVEURS

Déposée le 8 avril 1997 par la société SNC PUBLICATIONS BONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la société SNC PUBLICATIONS BONNIER domicilié(e) 20, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 405 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France.

La marque SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS est expirée depuis le 8 avril 2007.

SNC PUBLICATIONS BONNIER a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS


SNC PUBLICATIONS BONNIER - 20, rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 311405534


Monsieur Pierre MARIE Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 5 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259724 - Publication au BOPI 1998-08-05

Inscription le 22 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428700 - Publication au BOPI 2006-02-22

Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320561 - Publication au BOPI 2001-04-09

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Supports d'enregistrement, de reproduction et de duplication du son ou des images (à l'exception de ceux en papier ou en carton) à savoir cartes, bandes, films, tambours, cassettes, disques, disques-compacts, feuilles; bandes vidéo enregistrées ou non