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Marques déposées par SNC PSPTODO
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Sea Sens
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sea Sens
SNC PSP, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3834935
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2021
Sea Sens de SNC PSP

Présentation de la marque Sea Sens

Déposée le 26 mai 2011 par SNC PSPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sea Sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est SNC PSPTODO domicilié(e) 25 rue de Bayard - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 900 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONSOT Lucien domicilié(e) 25 rue de Bayard - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Sea Sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sea Sens est expirée depuis le 26 mai 2021.

SNC PSP a également déposé les autres marques suivantes : Five Hotel , (Marque figurative) , Five , FIVE SEAS HOTEL CANNES , Five Hotel & Spa , V FIVE HOTEL & SPA CANNES , SEASENS CANNES , V FIVE SEAS HOTEL , Five Style Book


SNC PSP, Société en nom collectif - 25 rue de Bayard - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 517900346


PONSOT Lucien - 25 rue de Bayard - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 26 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°604437 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.