Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIVE SEAS HOTEL CANNES
SNC PSP, SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
3947543
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2022
FIVE SEAS HOTEL CANNES de SNC PSP

Présentation de la marque FIVE SEAS HOTEL CANNES

Déposée le 20 septembre 2012 par SNC PSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FIVE SEAS HOTEL CANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est SNC PSP, SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) 25 RUE DE BAYARD - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. JEANNINE ROSSIER domicilié(e) 51 RUE ALSACE LORRAINE - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque FIVE SEAS HOTEL CANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIVE SEAS HOTEL CANNES est expirée depuis le 20 septembre 2022.

SNC PSP a également déposé les autres marques suivantes : Five Hotel , (Marque figurative) , Five , Sea Sens , Five Hotel & Spa , V FIVE HOTEL & SPA CANNES , SEASENS CANNES


SNC PSP, SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 25 RUE DE BAYARD - 31000 - TOULOUSE - France


Mme. JEANNINE ROSSIER - 51 RUE ALSACE LORRAINE - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.