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Marques déposées par SNC PSPTODO
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Five Hotel & Spa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Five Hotel & Spa
SNC PSP, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3829916
Date de dépôt :
09/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2021
Five Hotel & Spa de SNC PSP

Présentation de la marque Five Hotel & Spa

Déposée le 9 mai 2011 par SNC PSPTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Five Hotel & Spa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est SNC PSPTODO domicilié(e) 25 rue de Bayard - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 900 346 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONSOT Lucien domicilié(e) 25 rue de Bayard - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Five Hotel & Spa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Five Hotel & Spa est expirée depuis le 9 mai 2021.

SNC PSP a également déposé les autres marques suivantes : Five Hotel , (Marque figurative) , Five , Sea Sens , FIVE SEAS HOTEL CANNES , V FIVE HOTEL & SPA CANNES , SEASENS CANNES , V FIVE SEAS HOTEL , Five Style Book


SNC PSP, Société en nom collectif - 25 rue de Bayard - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 517900346


PONSOT Lucien - 25 rue de Bayard - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569257 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Emballage et entreposage de marchandises ; Distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.