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Marques déposées par la société SNC PIGEON ET COMPAGNIE
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FACO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACO
SNC PIGEON ET COMPAGNIE

Numéro de dépôt :
96610798
Date de dépôt :
09/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2006

Présentation de la marque FACO

Déposée le 9 février 1996 par la société SNC PIGEON ET COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.

Le déposant est la société SNC PIGEON ET COMPAGNIE domicilié(e) LES RUETTES, 53410 ST PIERRE LA COUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 076 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC PIGEON ET COMPAGNIE MR GUENE - France.

La marque FACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACO est expirée depuis le 9 février 2006.

SNC PIGEON ET COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes : UNIMAG , CHAUX SAINT-PIERRE L'ATOUT DES LEADERS , CALFACO , MAGFACO , DOLFACO


SNC PIGEON ET COMPAGNIE - LES RUETTES, 53410 ST PIERRE LA COUR - France - SIREN 324076223


SNC PIGEON ET COMPAGNIE MR GUENE - France


Inscription le 14 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201065 - Publication au BOPI 1996-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Amendements calcaires destinés à l'amélioration et à la fertilisation des sols Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés ni transformés et graines (semences) semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.