Déposée le 13 juin 2005 par la société SNC PIGEON et Cie Usine des Ruettes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la société SNC PIGEON et Cie Usine des Ruettes domicilié(e) B.P 2,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 076 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC PIGEON et Cie M. GUENE Usine des Ruettes domicilié(e) B.P. 2,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France.
La marque CALIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIZ est expirée depuis le 13 juin 2015.
SNC PIGEON et Cie Usine des Ruettes - B.P 2,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France - SIREN 324076223
SNC PIGEON et Cie M. GUENE Usine des Ruettes - B.P. 2,53410 ST PIERRE LA COUR - 53410 - France
Inscription le 4 janvier 2006 - retrait partiel n°425425 - Publication au BOPI 2006-01-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Produits chimiques destinés à l'agriculture ; engrais pour les terres. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés).
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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