Déposée le 4 août 1999 par la société SNC PIGEON & CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NÉGOSMAG »
Le déposant est la société SNC PIGEON & CIE domicilié(e) Usine des ruettes - 53410 - SA FACO ST PIERRE LA COUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 076 223 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC PIGEON & CIE domicilié(e) USINE DES RUETTES BP 2 - 53410 - ST PIERRE LA COUR - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NÉGOSMAG est expirée depuis le 4 août 2019.
SNC PIGEON & CIE a également déposé les autres marques suivantes : CHOXYDE
SNC PIGEON & CIE, SNC - Usine des ruettes - 53410 - SA FACO ST PIERRE LA COUR - France - SIREN 324076223
SNC PIGEON & CIE - USINE DES RUETTES BP 2 - 53410 - ST PIERRE LA COUR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38
Renouvellement sans limitation le 5 août 2009 n°2415143 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-05
Amendement calcaire magnésien destiné à l'amélioration des sols. Produit chimique destiné à l'agriculture, horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres. Produit agricole ni préparé, ni transformé.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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