Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOXYDE
SNC PIGEON & CIE, SNC

Numéro de dépôt :
99807166
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2019

Présentation de la marque CHOXYDE

Déposée le 4 août 1999 par la société SNC PIGEON & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOXYDE »

Le déposant est la société SNC PIGEON & CIE domicilié(e) Usine des ruettes - 53410 - ST PIERRE LA COUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 076 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC PIGEON & CIE domicilié(e) USINE DES RUETTES BP 2 - 53410 - ST PIERRE LA COUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOXYDE est expirée depuis le 4 août 2019.

SNC PIGEON & CIE a également déposé les autres marques suivantes : NÉGOSMAG


SNC PIGEON & CIE, SNC - Usine des ruettes - 53410 - ST PIERRE LA COUR - France - SIREN 324076223


SNC PIGEON & CIE - USINE DES RUETTES BP 2 - 53410 - ST PIERRE LA COUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 5 août 2009 n°2415144 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-05

Amendement calcaire destiné à l'amélioration des sols. Produits chimique destiné à l'agriculture, horticulture et la sylviculture Engrais pour les terres. Produits agricole ni préparé, ni transformé.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.