Déposée le 17 février 1989 par SNC PHASE 4
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PHASE 4 ECLAIRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SNC PHASE 4, domicilié(e) 93 Boulevard de l'Ouest, 93340 LE RAINCY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOFOR - France.
La marque PHASE 4 ECLAIRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750727.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHASE 4 ECLAIRAGE est expirée depuis le 17 février 1999.
SNC PHASE 4 - 93 Boulevard de l'Ouest, 93340 LE RAINCY - France
MOFOR - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-12
Appareils d'éclairages, de chauffage, de production de vapeur de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires - Education Institutions d'enseignement. Edition de livres revues. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Dressage d'animaux. - Divertissements spectacles, Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques d'appareils de projections de cinéma et accessoires de décors de théatres, distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PHASE 4 ECLAIRAGE"
