Marque enregistrée - Marque en non vigueur

naturmarché
SNC NATURDIS

Numéro de dépôt :
3366755
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/06/2015
naturmarché de SNC NATURDIS

Présentation de la marque naturmarché

Déposée le 23 juin 2005 par la société SNC NATURDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « naturmarché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la société SNC NATURDIS domicilié(e) 57, Boulevard Marcel Pagnol, BP 23177,06131 GRASSE Cedex - 06131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 541 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean FEDERZONI domicilié(e) 57, Boulevard Marcel Pagnol, BP 23177,06131 GRASSE Cedex - 06131 - France.

La marque naturmarché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366755.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque naturmarché est expirée depuis le 23 juin 2015.


SNC NATURDIS - 57, Boulevard Marcel Pagnol, BP 23177,06131 GRASSE Cedex - 06131 - France - SIREN 329541999


Monsieur Jean FEDERZONI - 57, Boulevard Marcel Pagnol, BP 23177,06131 GRASSE Cedex - 06131 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de rasage. Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers : huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir ; biscottes ; gâteaux ; sucreries. Produits agricoles, horticole, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux , malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades, sodas, nectar de fruits. Boisson alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.