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Marques déposées par la société SNC MOINE JEAN-YVES ET FRANÇOIS
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MOINE FRÈRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOINE FRÈRES
SNC MOINE JEAN-YVES ET FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3285055
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2014
MOINE FRÈRES de SNC MOINE JEAN-YVES ET FRANÇOIS

Présentation de la marque MOINE FRÈRES

Déposée le 5 avril 2004 par la société SNC MOINE JEAN-YVES ET FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOINE FRÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la société SNC MOINE JEAN-YVES ET FRANÇOIS domicilié(e) VILLENEUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 915 674 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC MOINE domicilié(e) VILLENEUVE - France.

La marque MOINE FRÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOINE FRÈRES est expirée depuis le 5 avril 2014.

SNC MOINE JEAN-YVES ET FRANÇOIS a également déposé les autres marques suivantes : A LA DECOUVERTE DU TERROIR , LES ARTISANS DU COGNAC


SNC MOINE JEAN-YVES ET FRANÇOIS - VILLENEUVE - France - SIREN 343915674


SNC MOINE - VILLENEUVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Boissons de fruits et jus de fruits ; soda ; apéritif sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.