Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par SNC MCTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Hôtel D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est SNC MCTODO domicilié(e) 7 rue de Turenne - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 780 633 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER S.A., M. Olivier LAIDEBEUR domicilié(e) 234 route d'Arlon, B.P. 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque Hôtel D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; expertises en affaires ; projets (aide à la direction des affaires) ; services de conseils pour la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; courrier publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; gérance administrative de restaurants ; gérance administrative d'hôtels ; gérance administrative de centre de soins et d'esthétique ; services de comparaison des prix ; aide et conseils au consommateurs ; approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; expertises en affaires ; présentation de produits sur tous moyens de communication, pour la vente au détail ; établissement de relevés de compte ; facturation ; traitement administratif de commandes d'achats ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'information dans des fichiers informatiques, pour des tiers ; recherche de parraineurs ; relations publiques ; rédaction et publication de textes publicitaires, et mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou publicitaires ; promotion des ventes, pour des tiers ; ventes aux enchères ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; gestion administrative de commandes d'achat ; tenue de livres ; comptabilité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; transcription de communications ; services de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; sondage d'opinion ; services de sous-traitance (assistance commerciale) ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'artistes de spectacles ; parcs d'attraction ; boîtes de nuit et discothèques ; casinos (services de jeu) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de conférences ; culture physique ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de salles de jeux ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; services de loisirs ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de concours de beauté ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de camps de vacances (divertissement) ; organisation de bals ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; mise à disposition d'installations sportives ; mise à disposition de parcours de golf ; services d'information en matière d'éducation, formation, divertissement et d'activités sportives et culturelles ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement (hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; services de camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; restaurants libre-service ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances ; services de motels ; pensions ; réservation de pensions ; restauration (repas) ; crèches d'enfants ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; location de tables, de chaises, de linge de table et de verrerie ; location de salles de réunion ; cafés-restaurants.
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