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Marques déposées par la société SNC MANCEAU “ LA PALETTE
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LA PALETTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PALETTE
SNC MANCEAU “ LA PALETTE ”, SNC

Numéro de dépôt :
1739339
Date de dépôt :
27/06/1989
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
27/06/2019
LA PALETTE de SNC MANCEAU “ LA PALETTE

Présentation de la marque LA PALETTE

Déposée le 27 juin 1989 par la société SNC MANCEAU “ LA PALETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « LA PALETTE »

Le déposant est la société SNC MANCEAU “ LA PALETTE domicilié(e) 8 Rue de Paris - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 428 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC MANCEAU “ LA PALETTE ” domicilié(e) 84 BIS BLD D'HAUTPOUL - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PALETTE est expirée depuis le 27 juin 2019.


SNC MANCEAU “ LA PALETTE ”, SNC - 8 Rue de Paris - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France - SIREN 334428224


SNC MANCEAU “ LA PALETTE ” - 84 BIS BLD D'HAUTPOUL - 14360 - TROUVILLE SUR MER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 11 juin 1999 n°2147180 - Publication au BOPI 1999-06-11

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2009 n°2409562 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-06-08

Bijoux-Pierres dures à savoir pierres fines - Minéraux

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.