Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVETOILE
SNC LES PASSAGES DE L'ETOILE, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3920141
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/05/2022
RIVETOILE de SNC LES PASSAGES DE L\'ETOILE

Présentation de la marque RIVETOILE

Déposée le 15 mai 2012 par SNC LES PASSAGES DE L'ETOILETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « RIVETOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est SNC LES PASSAGES DE L'ETOILETODO domicilié(e) 7, place du Chancelier Adenauer - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 614 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque RIVETOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920141.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVETOILE est expirée depuis le 15 mai 2022.

SNC LES PASSAGES DE L'ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : RIVETOILE , rivetoile , LES PASSAGES DE L'ETOILE , RIVETOILE PLAGE


SNC LES PASSAGES DE L'ETOILE, société en nom collectif - 7, place du Chancelier Adenauer - 75016 - PARIS - France - SIREN 397614611


SCHMIT CHRETIEN, Mme. Marion TERTRAIS - 16, rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Inscription le 16 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651375 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-16

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ; reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton ;

Services d'organisation d'expositions,de salons,de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; gérance administrative de lieux d'exposition ; distribution de matériel publicitaire (tracts,prospectus,imprimés,échantillons) ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique), radiophonique,télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques,de petites annonces publicitaires et pour l'emploi,y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de gestion de fichiers informatiques ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication,de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; régie publicitaire ; services de concierge rendus à des tiers,notamment dans le cadre de centres commerciaux,de galeries marchandes,à savoir services de mise en relation commerciale de clients avec des prestataires de services ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'affichage ; décoration de vitrines ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et de services,à savoir produits et services relevant des domaines de la beauté,le soin et l'hygiène de la personne et des animaux,la parfumerie et les cosmétiques,l'habillement,les accessoires de mode,le textile,la mercerie,la maroquinerie,la bijouterie,l'horlogerie,la lunetterie,la décoration intérieure et extérieure,le mobilier,les arts de la table,le linge de maison,l'aménagement et l'équipement intérieurs et extérieurs de la maison,le jardinage,le bricolage,l'outillage,le divertissement,les loisirs,le sport,les jeux,le voyage,la photographie,le cinéma,la presse, l'édition,la musique,la papeterie,l'électroménager,l'audiovisuel,la télécommunication,la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et l'informatique,permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen,et notamment dans les magasins de vente au détail,dans un centre commercial,dans les grands magasins,dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance,ou sur un site Internet,à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de communication ;

Affaires immobilières ; courtage en biens immobiliers ; location de bureaux (immobilier), de locaux à usage commercial et de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; recouvrement de loyers ; agences immobilières (courtage immobilier et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertise immobilière ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; finances, affaires financières, monétaires et bancaires ; services de crédit ; services de financement ; transactions financières ; services de cartes de crédit ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués ;

Services de télécommunication, agence de presse et d'information (nouvelles), communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques, radiophoniques, téléphoniques et télévisuelles ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des accès privés ou réservé de type Intranet ; service de messageries informatiques, électroniques, télématiques ; courrier électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y compris sur le réseau Internet, services de mise à disposition de forums de discussion sur Internet, communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des serveurs de bases de données, notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; service d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ;

Transport ; organisation de voyages et d'excursions ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; services de chauffeurs ; livraison de colis, de marchandises ; distribution du courrier, distribution (livraison) de produits, livraison de fleurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services de parcs de stationnement ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ;

Services de formation, d'éducation ; services de divertissement ; informations et conseils en matière de divertissement et de loisirs et notamment informations et conseils aux visiteurs ou clients de centres commerciaux et galeries commerçantes ; exploitation de salles de jeux ; jardins et parcs d'attraction ; services de loisirs ; services de billetterie (divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de loteries et concours (éducation ou divertissement) ; production de films et de films sur bande vidéo, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ; organisation et production de spectacles (services d'imprésario) ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires) ; services d'édition de livres, de guides de manuels d'instruction, de catalogues, de lettres d'information, de brochures explicatives, sur tous supports, y compris électroniques ; services d'interprétariat.