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Marques déposées par la société SNC LE MOULIN DE CADILLAC
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LABEL EQUIPE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LABEL EQUIPE
SNC LE MOULIN DE CADILLAC

Numéro de dépôt :
3213962
Date de dépôt :
07/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
LABEL EQUIPE de SNC LE MOULIN DE CADILLAC

Présentation de la marque LABEL EQUIPE

Déposée le 7 mars 2003 par la société SNC LE MOULIN DE CADILLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « LABEL EQUIPE »

Le déposant est la société SNC LE MOULIN DE CADILLAC domicilié(e) 56190 NOYAL-MUZILLAC - 56190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 553 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC LE MOULIN DE CADILLAC domicilié(e) 56190 NOYAL-MUZILLAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

SNC LE MOULIN DE CADILLAC a également déposé les autres marques suivantes : Signé+


SNC LE MOULIN DE CADILLAC - 56190 NOYAL-MUZILLAC - 56190 - France - SIREN 418553301


SNC LE MOULIN DE CADILLAC - 56190 NOYAL-MUZILLAC - France


Inscription le 13 août 2003 - Rejet total n°375671 - Publication au BOPI 2003-08-13

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Viande, poisson, volaille, gibier ; fruits et légumes séchés, conservés et cuits, gelées, confiture, compotes, œuf, lait et produits laitiers, charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine Farines et préparations faites de céréales, pain viennoiseries, pâtisseries, confiseries, aliments pour animaux. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.