Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOGEQUIP
SNC-LAVALIN, SAS

Numéro de dépôt :
3849382
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2021
SOGEQUIP de SNC-LAVALIN

Présentation de la marque SOGEQUIP

Déposée le 28 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNC-LAVALIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGEQUIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNC-LAVALIN domicilié(e) 16 Cours Jean Baptiste Langlet - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 649 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme VALEUX Valérie domicilié(e) 128 rue de Créqui - 69006 - LYON - France.

La marque SOGEQUIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOGEQUIP est expirée depuis le 28 juillet 2021.


SNC-LAVALIN, SAS - 16 Cours Jean Baptiste Langlet - 51100 - REIMS - France - SIREN 444649537


Mme VALEUX Valérie - 128 rue de Créqui - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 5 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°732665 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05

Installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; installations et appareils visant à réguler la température ; refroidisseurs de liquides ; appareils de climatisation, instruments de conditionnement d'air, collecteurs solaires (chauffage), récupérateurs de chaleur, appareils de ventilation, pompes à chaleur ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ;

Installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'installations frigorifiques, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ; informations et conseils en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils électriques pour le refroidissement de l'air, d'appareils de climatisation, d'installations frigorifiques, d'instruments de conditionnement d'air, d'appareils à air chaud, de réchauffeurs d'air, d'accumulateurs de chaleur de machines ;

Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; études et travaux d'ingénieurs en matière de chauffage, climatisation, réfrigération et conditionnement d'air ; génie climatique (travaux d'ingénieurs) ; services d'ingénierie ainsi que services de recherches techniques relatifs au domaine climatique et frigorifique ; services d'analyses et de recherches industrielles liées au conditionnement d'air, à la réfrigération et à la climatisation ; expertises techniques (travaux d'ingénieurs) liées au conditionnement d'air, à la réfrigération et à la climatisation ; conseils techniques rendus par des ingénieurs et d'ingénierie relatifs aux installations climatiques et frigorifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine de la climatisation ; établissement de plan de construction notamment de réseaux de climatisation ; information et conseils techniques rendus par des ingénieurs sur les installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines de l'énergie, de l'environnement, du développement durable et de l'urbanisme ; conseils en matière d'évaluation, d'estimation, de recherche ou de construction, dans les domaines de la chimie, de la métallurgie, de la sidérurgie, de la physique, de la mécanique, de l'électricité, de l'électronique, de l'informatique, du thermique, de la cryogénie, de l'optique, de l'énergie ; services de consultation et d'aide technique rendus par des ingénieurs à la fabrication de produits chimiques, pharmaceutiques ou agrochimiques y compris sur les procédés et les installations expérimentaux et de production ; services d'audit technique d'installations industrielles.